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Le site lesparlantes.be s’intéresse à la réglementation des marchés européen et mondial des jeux d’argent en ligne, et fournit de nombreuses informations pour qui souhaite en savoir plus sur l’histoire du casino et des jeux d’argent et sur les lois qui encadrent ces marchés. En l’absence de réglementation européenne sur le sujet, chaque pays possède sa propre législation.

Les jeux d’argent ne furent encadrés en Belgique qu’à partir de 1999, lorsque fut votée le 7 mai la loi sur les jeux de hasard. Dès lors, casinos, jeux d’arcade et autres débits de boissons furent légalisés, encadrés par la commission des jeux. Avec l’avancée de la technologie, les jeux en ligne rejoignirent bientôt la liste des services encadrés par cette commission.

En 2010, une nouvelle loi vint compléter la première, dans le but d’éviter au maximum les pratiques illégales concernant les jeux d’argent, en ligne notamment. Aujourd’hui, alors que les secteurs du casino et de la loterie traditionnels sont en baisse depuis quelques années, le secteur des jeux de hasard en ligne, lui, se porte à merveille, et sa croissance ne devrait pas s’arrêter là, qu’il s’agisse de la Belgique ou de l’Europe occidentale en général.

En Belgique, cependant, le marché est très encadré et la commission n’autorise qu’un nombre restreint de licences, ce qui ne permet pas toujours aux joueurs étrangers de pouvoir avoir une activité légale en Belgique.

Le marché des casinos connaît donc actuellement un bouleversement significatif, à l’heure où chacun peut simplement allumer son ordinateur et avoir accès à un choix illimité de jeux d’argent divers.

En Belgique, les jeux de hasard sont encadrés par la Commission des jeux de hasard depuis la loi du 7 mai 1999, modifiée par une nouvelle loi le 10 janvier 2010. Afin d’éviter la prolifération des jeux illégaux, la Belgique a en effet décidé d’établir un système de licences octroyées par la Commission afin d’autoriser et d’encadrer les jeux de hasard. Cette Commission est composée d’un président et de deux représentants de chacun des 6 ministères compétents en la matière. Elle est la seule habilitée à fournir une licence aux établissements physiques ou virtuels de jeux de hasard. En dehors de ces licences, toute activité liée aux jeux de hasard est illégale en Belgique.

La Commission a également pour rôle de protéger les joueurs, et pour ce faire a pris plusieurs mesures dans ce sens, telles que la limitation d’âge, l’interdiction de la publicité incitative, ou la distance minimum entre l’établissement et tout autre lieu « vulnérable ».

La loi de janvier 2010 est venue compléter la première afin de s’adapter au changement du marché, en pleine transition avec une croissance constante des jeux de hasard sur internet. Cela a permis à la Commission de contrôler davantage les agences en ligne.

Comme il n’existe pas de réglementation sur les jeux de hasard à l’échelle européenne, chaque pays possède ses propres lois. Le système de la Belgique n’est donc pas universel, et d’autres pays d’Europe sont actuellement à la recherche d’un système efficace pour réglementer ce marché.

Au Portugal et en Italie, cependant, le marché des jeux en ligne est réglementé de façon spécifique.

  • Portugal

Les jeux d’argent au Portugal sont réglementés par un certain nombre de lois et d’ordonnances ayant pour la plupart vues le jour entre les années 1990 et aujourd’hui. Comme en Belgique, il existe au Portugal un système de licence réglementant le marché, afin d’éviter toute pratique abusive et de protéger les joueurs. Depuis 2015, la loi s’applique aux jeux d’argent et de casino en ligne également, et permet globalement aux joueurs une plus grande marge de manœuvre. En effet, les joueurs portugais peuvent légalement jouer contre des joueurs du monde entier.

  • Italie

A l’image de la Belgique et du Portugal, les jeux d’argent en Italie sont encadrés par un système de licences. Depuis 2001 et la loi 383/01, l’Agence des Douanes et du Monopole est la seule habilitée à réguler ce marché. Il existe seulement quatre casinos en Italie, chacun réglementé par des lois qui lui sont propres. Pour le reste, les entreprises peuvent faire une demande de licence auprès de l’Agence – les particuliers, quant à eux, ne peuvent se la voir autorisée.

Il existe donc en Europe une multitude de lois différentes régissant les marchés des jeux d’argent et de casino. Ils sont cependant de plus en plus contrôlés, afin d’éviter toute dérive ou pratique illégale. De plus, depuis quelques années, de nouvelles lois viennent compléter les anciennes, afin de s’adapter à la transformation du marché, puisque le développement actuel de la technologie entraîne une profonde métamorphose des marchés, avec une croissance constante des jeux d’argent et de casino en ligne.